Site Internet : https://www.autempsgourmand.fr/
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.autempsgourmand.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : SARL Au Temps Gourmand – Contact : via le formulaire WEB – Téléphone : 03 84 92 22 68 – Adresse : 6 Route de Sorans, 70230 Fontenois lès Montbozon
- Identification de l’entreprise : SARL Au Temps Gourmand au capital de 5000€ – SIREN : 521311464 – RCS ou RM : Vesoul – Adresse postale : 6 route de Sorans, 70230 Fontenois lès Montbozon.
- Directeur de la publication : Cécile Langenfeld – Contact : via le formulaire WEB
- Délégué à la protection des données (DPO) : « Le Propriétaire du site ».
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société o2switch :
- SARL au capital de 100 000€
- RCS Clermont-Ferrand B 510 907 507
- Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : +33 4 44 44 60 40
- Site internet : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de responsabilité
L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.autempsgourmand.fr/.
L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.autempsgourmand.fr/.
L’éditeur s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
5. Cnil et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : via le formulaire WEB
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6. Liens hypertextes et cookies
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7. Droit applicable et attribution de juridiction
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